Informations

Mentions, confidentialité, conditions.

Éditeur

La marque Nomos est propulsée par la société Ordance, en cours d'immatriculation. Le présent site est édité par Ordance.

Forme juridique, capital social, siège social, numéro RCS, numéro SIRET et numéro de TVA intracommunautaire seront publiés dès l'immatriculation de la société.

Directeur de la publication : Gérald Hédoire. Contact du site : bonjour@nomos-avocat.fr.

Confidentialité

Le responsable du traitement des données collectées via ce site est la société Ordance, en cours d'immatriculation. Toute question relative à ces données peut être adressée à bonjour@nomos-avocat.fr.

Les formulaires de contact et de devis transmettent les informations saisies — identité, coordonnées, message et, pour un devis, la configuration indicative — afin de répondre à la demande. Un accusé de réception est envoyé à l'adresse indiquée. Aucun dossier n'est demandé ni transmis par ce site. Ces échanges sont conservés dans la messagerie de Nomos, le temps du traitement, et ne sont pas cédés à des tiers à des fins commerciales. Pour limiter les envois automatisés, une empreinte de l'adresse de connexion est conservée quelques heures, sans journal de navigation.

La configuration en cours est conservée dans le navigateur (stockage local), sur votre poste, pour vous permettre de la reprendre. La dernière demande de devis y laisse aussi sa référence. Vous pouvez les effacer en vidant les données de navigation du site.

L'espace client de ce site propose une connexion. Aucun identifiant n'ouvre de session tant qu'un cabinet n'a pas été équipé, et aucune donnée de dossier n'y est affichée.

Conditions de commande

Les machines Nomos, leur maintenance et leurs mises à jour sont proposées par la société Ordance, en cours d'immatriculation.

Le configurateur produit une estimation indicative : nombre de cartes, mémoire, stockage, délai de mise en service. Il ne constitue ni un bon de commande ferme, ni une offre de prix. Le tarif est communiqué sur devis, après échange : achat de la machine, puis maintenance et mises à jour en abonnement.

Les visuels de bureaux, l'interface à l'écran et la station 3D sont des projections. La configuration matérielle définitive est arrêtée avec le cabinet.